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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME SCHMITT
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LA FERME SCHMITT VOLAILLES & FOIES GRAS DEPUIS 1977
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME SCHMITT VOLAILLES & FOIES GRAS DEPUIS 1977
FERME SCHMITT SAS

Numéro de dépôt :
4660731
Date de dépôt :
25/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2030
LA FERME SCHMITT VOLAILLES & FOIES GRAS DEPUIS 1977 de FERME SCHMITT

Présentation de la marque LA FERME SCHMITT VOLAILLES & FOIES GRAS DEPUIS 1977

Déposée par voie électronique le 25 juin 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME SCHMITT VOLAILLES & FOIES GRAS DEPUIS 1977 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERME SCHMITT domicilié(e) 23 RUE DU RIED - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME SCHMITT SAS, Madame YASMINA HADJAZI-SCHMITT domicilié(e) 23 RUE DU RIED - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France.

La marque LA FERME SCHMITT VOLAILLES & FOIES GRAS DEPUIS 1977 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660731.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME SCHMITT VOLAILLES & FOIES GRAS DEPUIS 1977 arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

FERME SCHMITT a également déposé les autres marques suivantes : NUDDLE BEX , L'ILLEENNE


FERME SCHMITT SAS - 23 RUE DU RIED - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France


FERME SCHMITT SAS, Madame YASMINA HADJAZI-SCHMITT - 23 RUE DU RIED - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.